Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MELASSINE
Mélassine - Anciens Etablissements L.A. Seve

Numéro de dépôt :
934258
Date de dépôt :
03/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MELASSINE

Déposée le 3 octobre 1975 par Mélassine - Anciens Etablissements L.A. Seve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MELASSINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Mélassine - Anciens Etablissements L.A. Seve domicilié(e) (soc. an.), 43, avenue Jean-Jaurès, Domont (Val d'Oise). - France.

La marque MELASSINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 934258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque MELASSINE est expirée depuis le 3 octobre 1985.

Mélassine - Anciens Etablissements L.A. Seve a également déposé les autres marques suivantes : PAILLOR


Mélassine - Anciens Etablissements L.A. Seve - (soc. an.), 43, avenue Jean-Jaurès, Domont (Val d'Oise). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-481

Produits alimentaires pour chevaux et bestiaux.